Mentions Légales

Informations Principales

Ce site internet est édité et hébergé par Territoires Solidaires, association loi 1901.

SIRET : 534 776 901 00025
et dont le siège social est situé :
52 rue Saint Ferréol – 13001 Marseille – France

Directeur de publication

Laurence GRIETTE – Directrice

Copyright

Tous les éléments du site http://www.commed-cglu.org sont la propriété de Territoires Solidaires et de ce fait protégés par le droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Territoires Solidaires, est interdite.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment demander à accéder, faire rectifier ou supprimer les informations personnelles vous concernant en écrivant à Territoires  Solidaires | 52 rue Saint Ferréol – 13001 Marseille – France

Conditions générales d’utilisation

1. Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par le droit d’auteur. Territoires Solidaires concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, catalogues, livrets, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.
2. La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame, sauf autorisation express préalable de l’éditeur. L’éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés.
3. Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
4. En utilisant le présent site l’internaute accepte les présentes conditions d’utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l’utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu’il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Marseille faisant application de la loi française.